Les Olympiades du CCEM

🎉 Vous déclarons officiellement ouvertes les Olympiades du CCEM ! 🎉

🏆 Découvrez notre catégorie : la plus longue attente pour un titre de séjour « traite » !

📕 Selon l’article L.425-1 du Code de l’Entrée et du Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile (CESEDA), la personne étrangère déposant plainte au motif de la traite des êtres humains se voit délivrer un titre de séjour d’un an, renouvelable pendant toute la durée de la procédure pénale.

⛔️ Ce titre de séjour est précaire pour son titulaire, puisque la procédure peut être clôturée à tout moment. Depuis la mise en place de l’ANEF en septembre 2023, le délai moyen pour obtenir un premier titre est de 199,5 jours, soit 6,5 mois, et de 81 jours, soit 2,7 mois, pour un renouvellement.

‼️ La nécessité de solliciter le renouvellement chaque année, la dématérialisation de la procédure, les délais d’instruction extrêmement longs et les blocages préfectoraux réguliers mettent en péril les processus de guérison et de stabilisation des personnes victimes de traite des êtres humains, qui peuvent retomber à tout moment dans une situation encore plus précaire et vulnérable.

🥇Poursuite des Olympiades de la traite !!🥇

🏆 Le podium d’aujourd’hui revient sur les histoires de J, JP, A et B, dont les périodes d’exploitation ont été les plus longues.

🗓 En 2023, la durée moyenne d’exploitation est de 3 ans et 3 mois. Plus précisément, les personnes majeures sont exploitées en moyenne pendant 2 ans et 11 mois, tandis que les personnes mineures le sont pendant 4 ans et 11 mois. Cette différence de 2 ans traduit la vulnérabilité accrue des personnes mineures.

❗Leurs histoires témoignent du poids de l’emprise des exploiteur·ses et des différents moyens de pression et de violences utilisés pour garder l’ascendant sur les victimes.

🤝 En cette journée mondiale de lutte contre la traite des êtres humains, unissons nos efforts pour rendre visible l’invisible tout au long de l’année.

🤯 Ce podium risque d’en révolter plus d’un·e !

📃 Porter plainte n’est ni anodin, ni facile pour les personnes exploitées ! S’il est évident que certaines affaires ne permettent malheureusement pas de mener des enquêtes ou poursuivre les exploiteurs (par ex. par manque d’information sur leur identité), certains motifs avancés par les parquets mêlent biais racistes, clichés et méconnaissances liées à l’infraction de traite. C’est le cas de ces 3 avis, qui sont d’une violence sans nom pour les personnes accompagnées.

⚖ Alors que ceux et celles-ci cherchent justice pour se reconstruire, de tels avis peuvent leur faire perdre espoir et traduisent une certaine déconnexion quant à la vulnérabilité psycho-sociale d’un grand nombre de victimes.

🏆 Pour cette 4ème journée d’Olympiades de la traite, place à un podium des plus alarmants : le pire dysfonctionnement dans la chaîne d’assistance !

❌ Cette chaîne, composée de l’ensemble des professionnel.les censé.es aider et soutenir les personnes dans leur sortie d’exploitation et leur reconstruction, montre ici ses failles. Ces 3 témoignages révèlent une méconnaissance ou une déconnexion inquiétante de la part des professionnel.les.

⚠️ De tels dysfonctionnements causent des traumatismes durables et brisent la confiance envers celles et ceux qui sont censé.es guider les victimes vers la justice. Les ressources dont disposent les associations et services d’aides étant déjà limitées, de telles erreurs portent un préjudice significatif pour la suite des procédures et entravent la collecte de preuves et informations essentielles.

🗣️ C’est pour cela que former le grand public et les professionnel.les reste une priorité pour le CCEM. Contactez-nous pour organiser une intervention de sensibilisation sur la traite des êtres humains à des fins d’exploitation par le travail (contact@ccem.org) !

TW Torture, Violence physique

😤 La frustration monte d’un cran avec le podium des exploiteurs les plus récidivistes !

📕 Selon l’article 225-4-1 du Code pénal, la traite des êtres humains est punie de jusqu’à sept ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende (dans ses formes non-aggravées). Pourtant, il semble exister un sentiment d’impunité chez de nombreux.ses auteur.ices et mis.es en cause.

⚖️ Le manque de connaissance de l’infraction par les acteur.ices de première ligne (comme en témoigne le podium de la veille !), la lenteur des procédures, la courante requalification en des infractions de moindre gravité, la légèreté des peines finalement prononcées, et le manque de suivi et de visibilité de ces affaires expliquent et renforcent ce sentiment d’impunité.

‼️ Souvent les victimes sont déchirées quant à la décision de dénoncer les faits, et la crainte que leurs exploiteur.ses ne récidivent est pour elles un véritable dilemme: « Je ne veux pas déposer plainte, mais je le fais pour qu’ils ne fassent pas ça à d’autres personnes. », « J’ai appris plus tard qu’ils avaient recommencé. Je m’en veux de ne pas avoir été à la police à l’époque. », etc.

👊 Comme il l’a toujours fait, le CCEM continuera de se battre pour le respect des droits des victimes et contre l’impunité des auteur.ices.

🏆 Pour notre deuxième semaine de remise de médailles, nous commençons fort avec l’épreuve du plus grand nombre d’arrêts de cassation dans une affaire ! 🏆

👩‍⚖️ Pour rappel, la Cour de cassation est la plus juridiction française, en matière criminelle et civile. Elle peut être saisie par les parties civiles ou les mis en cause, à tout stade de la procédure.

🤲 La méconnaissance de l’infraction de traite conduit régulièrement le CCEM et les personnes accompagnées à se pourvoir en cassation (non lieux infondés, etc.). Ces pourvois rallongent ces procédures, une forme d’entrave à l’accès à la justice pour les victimes…

🏆 Place à un podium des plus surréalistes : la plus grosse journée de travail ! 🏆

🧽 En 2023, les personnes accompagnées par le CCEM travaillaient en moyenne 14h30 par jour pendant leur période d’exploitation. Les conséquences de ce surmenage ont souvent des séquelles irréversibles sur les corps et leur mental. Après leur sortie d’exploitation, retrouver une vie normale devient un véritable défi.

🤝 C’est pourquoi le pôle Psycho-social oeuvre pour les aider à reprendre confiance en elles, renouer une relation normale avec le travail, mais aussi s’ouvrir à des activités ludiques et des hobbies par le biais de sorties collectives !

🛑 Rappelons également que le droit du travail en France protège tous.tes les travailleur.ses : vous ne devez ni travailler plus de 10 heures par jour, ni travailler plus de 6 jours par semaine.
N’hésitez pas à (re)découvrir nos brochures de prévention disponible en 9 langues sur notre site internet dans notre rubrique « outils de prévention ».

🏆 Âmes sensibles s’abstenir pour les médailles de la catégorie « tâches domestiques les plus dégradantes » ! 🏆

🧽 Le travail domestique représente 61% des cas d’exploitation pris en charge par le CCEM. Ce podium, composé à 100% de femmes, reflète comment le cadre privé du foyer désinhibent les exploiteur.ses de toute honte concernant leurs demandes.

⛓️ Considérées comme étant à disposition du foyer et corvéables à merci, les victimes sont sur-sollicitées, y compris pour des tâches touchant à l’intime et proches de l’irrationnel. Imposer ces tâches dégradantes est une humiliation supplémentaire pour les personnes victimes, ainsi qu’un moyen pour les exploiteur.ses d’assoir leur domination. En rabaissant et brisant l’individualité de leur domestiques, ils s’assurent qu’elles ne se rebelleront pas.

🩶 Reconstruire son estime de soi après avoir accepté (malgré soi) d’être ainsi traité.e et déshumanisé.e nécessite du temps et de l’accompagnement.

TW Viol, Violence physique
🏆 Encore un podium que nous aurions préféré ne jamais avoir à vous dévoiler : l’hébergement le plus indigne ! 🏆

🏠 La quasi-totalité des personnes accompagnées par le CCEM était dépendante de l’exploiteur.ses pour son hébergement. Héberger la victime de traite peut d’ailleurs être l’un des éléments constitutifs de l’infraction !

⛓️ Imposer aux travailleur.ses exploité.es des conditions de vie indignes n’est qu’un autre moyen d’affirmer un ascendant sur ces dernier.es et de briser leur moral et individualité.

💡 La loi du 5 août 2013, relative à la prévention de la #traitedesêtreshumains et à la lutte contre ce phénomène, a introduit des infractions punissant trois nouvelles formes d’exploitation par le travail, dont « l’hébergement contraire à la dignité humaine ».

⚖️ Ainsi, selon l’article 225-14 du Code Pénal, « le fait de soumettre une personne, en abusant de sa vulnérabilité ou de sa situation de dépendance, à des conditions de travail ou d’hébergement incompatibles avec la dignité humaine est puni de deux ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. »

🏆 Aujourd’hui se conclue la première partie de nos Olympiades avec le classement des départements français les plus touchés !

📊 Ces statistiques sont basées sur les chiffres internes du CCEM, constituées à partir des récits partagés par les personnes accompagnées.

💡 Ce classement reste inchangé depuis 2018. Bien que le nombre de cas identifiés dans chacun de ces trois départements augmente, les écarts entre eux restent stables.

📕 Pour découvrir en détail notre cartographie des lieux d’exploitation, consultez notre rapport d’activité 2023 disponible sur notre site dans la rubrique « Le CCEM » / « Les Rapports d’Activités ».

🤼‍♀️ On se retrouve le 26/08 pour l’ouverture des Olympiades période « Paralympiques » !

🎉 Les Olympiades du CCEM font leur grand retour en cette période de Jeux Paralympiques !  
 
🏆 Après deux semaines de pause, nous reprenons en force avec le podium de la procédure la plus longue !  
 
⏰ Administration surchargée, méconnaissance des infractions entraînant des renvois ou des classements sans suite : les raisons sont multiples quant aux rallongements incessants des procédures. Ces délais n’en sont pas moins révoltants compte tenu de la gravité des faits et des conditions de vie des victimes, qui peinent souvent à parfaitement se reconstruire tant que la procédure est en cours.
 
🧠 Sur le plan psychologique, Mesdames F, B et A sont ainsi condamnées à entretenir un « lien » légal avec leurs exploiteurs depuis près de 20 ans après la fin des faits…
 
✊ Comme le démontre ce classement, nous devons faire mieux pour garantir aux victimes un accès rapide (et efficace) à la justice. Une telle attente et incertitude compromettent la reconstruction des personnes concernées.

🏆 A notre grand dam et celui des personnes exploitées, la traite des êtres humains est un sport inclusif ! Place au podium des victimes les plus âgées au début de leur exploitation …..!

🧓 Pour rappel, en 2023, l’âge moyen des personnes prises en charge était de 32 ans. Des tâches épuisantes usant considérablement les corps, surtout lorsqu’elles sont imposées à des personnes déjà en situation de vulnérabilité et de vieillesse. Les exploiteur.ses présumé.es tirent ainsi profit de la précarité et fragilité, exacerbant la détresse des victimes.

👩‍⚖️ Exploiter une personne en profitant de sa vulnérabilité (entendue comme l’âge trop précoce ou avancé, le handicap, la maladie, etc.) peut être en soi l’un des moyens mis en œuvre par l’exploiteur pour commettre des faits de traite (voir article 225-4-1 du Codé pénal).

🗣 Le CCEM a accompagné Madame B, qui, malgré une situation difficile, a pu bénéficier d’une fin de vie plus digne. Toutefois, il est regrettable que de telles situations persistent. Nous restons déterminés à lutter contre toutes les formes d’exploitation par le travail et à défendre toutes les personnes concernées.

🏆 Encore un podium surréaliste : les pires déclarations d’exploiteur.ses entendues en audience !

⚖ Convoqué.es devant la justice, les exploiteur.ses ne démontrent généralement aucun remords quant aux faits reprochés. Pire, ces dernier.es tentent souvent de les justifier par tous les moyens, traduisant ainsi leur déconnexion.

❌ Entre racisme désinhibé et objectification, ce classement est symbole de la déshumanisation dont ont été (et continuent de l’être) victimes les personnes accompagnées.

👊 Malgré la frustration, le Pôle juridique et les avocats continueront de contrer et dénoncer de tels argumentaires.

TW Torture, Violence Sexuelle, Mutilation

🏆 Pour des raisons de sécurité des victimes, ce podium ne présentera que des affaires tirées des archives du CCEM. Les histoires qui suivent peuvent choquer certain.e.s lecteur.ices. Ce contenu s’adresse donc à un public averti.

📰 Le calvaire de Lalita avait fait la une des journaux à l’époque, provoquant une indignation générale et même une crise diplomatique entre la France et l’Inde. Pourtant, le calvaire vécu par les victimes reste généralement dans l’ombre, car il s’agit de victimes et auteur.rices anonymes, ou au contraire, pour éviter de potentielles représailles de la part de puissant.es exploiteur.ses.

🧑‍💼 Les cas les plus sensibles soulèvent souvent la question de l’immunité diplomatique. Définie par la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques de 1961, elle est un principe de droit international qui accorde aux diplomates une protection contre les poursuites judiciaires et les sanctions dans le pays où ils sont en poste.

⛓️ Cette immunité, conçue pour garantir que les diplomates puissent accomplir leur mission sans crainte de coercition ou d’harcèlement de la part du pays hôte, empêche cependant de nombreuses victimes d’accéder à la justice qui leur est due, rendant leurs exploiteur.ses intouchables.

🏆 Parce qu’aucun pan de notre économie n’est épargné : découvrez le podium des secteurs d’exploitation les plus atypiques ! Vous pouvez retrouver plus de détails sur ces trois affaires dans la presse.

💢 Vies de Paris, une soi-disant association d’aide aux personnes sans-papiers, avait choqué par sa malhonnêteté et son cynisme. L’affaire des ramasseurs de volailles à Morlaix, par la pénibilité du travail auquel les travailleurs étaient contraints. Toutes deux ont profité de la vulnérabilité administrative des personnes sans-papiers. Le dossier Ramoneur est tristement connu pour sa continuité au cours des années, malgré les condamnations à l’encontre des exploiteur.ses multirécidivistes.

🤝 Restons tous·tes vigilant·es ensemble et continuons d’ouvrir les yeux et de tendre la main vers une sortie d’exploitation.

🏆 On commence cette dernière semaine d’épreuves avec un nouveau podium qui révèlent les difficultés d’accès à la justice : le délai le plus court entre dépôt de plainte et classement sans suite !

📌 On ne le dira jamais assez : trouver le courage de porter plainte est souvent chose compliqué pour nombre de victimes qui vivent dans la peur de représailles ou souhaitent tout simplement oublier et ne plus jamais avoir de contact avec leurs exploiteur.ses.

🚫 Malgré cela, le dépôt de plainte ne représente en réalité que la première étape d’un parcours du combattant rempli d’embuche et de recours… La grande majorité des plaintes se solde par un classement sans suite, souvent sans même qu’une enquête sérieuse n’ait été menée…

🤔 Le CCEM s’interroge quant à ces délais extrêmement courts, quand dans d’autres affaires les enquêtes préliminaires stagnent 3, 5 voire 8 ans…

🏆 Après le podium de la victime la plus âgée, nous avons le regret de vous dévoiler le podium des victimes les plus jeunes au début de leur exploitation…

📊 En 2023, l’âge moyen des personnes exploitées était de 32 ans. Les mineur.e.s représentent près de 8% des dossiers du CCEM, avec un âge moyen de 14 ans au début des faits et de 22 ans lors de la prise en charge par nos équipes. Cela montre à quel point il est rare et difficile pour ces jeunes de se signaler et de sortir d’exploitation avant d’atteindre la majorité.

⏳ Pour une personne majeure, la durée moyenne d’exploitation est de 35 mois. Pour les mineur.e.s, ce chiffre grimpe à 59 mois. Leur vulnérabilité les emprisonne souvent dans une exploitation plus longue et plus violente.

🏆 Après avoir exposé les pires dysfonctionnements dans la chaîne d’assistance, découvrons les commentaires les plus choquants entendus lors d’un dépôt de plainte !

😔 Ces remarques montrent un profond décalage avec la réalité des victimes et la détresse psychologique qu’elles traversent. Elles ont des conséquences désastreuses, infligeant une violence symbolique en minimisant ou ridiculisant leur témoignage.

🥈 Notre « médaillé d’argent » illustre une fois de plus le manque de sensibilisation au sein du corps professionnel. L’absence de formation des premier.e.s interlocuteurs.ices complique l’accès à la justice, décourageant les victimes et brisant leur confiance.

🏆 Découvrez notre avant-dernier podium avant la clôture des Olympiades de la traite : le podium des affaires avec le plus grand nombre de victimes de traite des êtres humains (TEH).

❌ Les chiffres, alarmants mais probablement en deçà de la réalité, témoignent de l’existence d’un système d’exploitation d’ampleur et de domination. Ce système, méthodiquement organisé, cible des personnes vulnérables afin de les faire travailler dans des conditions indignes et de les maintenir dans cette situation à l’aide de fausses promesses et d’une rémunération dérisoire.

❗ Nous avons déjà abordé l’association Vie de Paris dans un autre de nos podiums. Cette fois-ci, les dossiers “Reims I” et “Reims II” nous révèlent des cas liés à des pratiques dans le domaine du travail saisonnier. Les dossiers des vendanges à Reims soulèvent des questions cruciales sur la protection des travailleur.ses saisonnier.e.s. Chaque année, de nombreux organismes alertent sur les conditions de vie et de travail dans ce secteur.

TW : Viol, Torture, Violence, Exploitation Sexuelle

🏆 Aujourd’hui se concluent nos olympiades de la traite avec un podium particulièrement poignant, réservé à un public averti : les pires liens familiaux entre exploiteurs et victimes.

❌ Contrairement à l’idée reçue qui associe la traite des êtres humains à des réseaux mafieux organisés sans lien direct avec les victimes, la réalité des cas traités par le CCEM est bien différente. Une partie des exploitations se déroule au sein de la famille, rendant l’accès à la justice plus complexe pour les victimes, souvent enfermées dans un huis clos familial.

🏠 L’exploitation domestique représente la majorité des cas de traite par le travail suivis par le CCEM, et souvent, ce sont les liens familiaux étroits entre la victime et son exploiteur.se qui rendent la fuite encore plus difficile. Par ailleurs, l’inaccessibilité des domiciles privés sans mandat complique l’obtention de preuves et l’assistance aux victimes, prolongeant ainsi leur dépendance et leur exploitation.

📖 Retrouvez l’histoire de Tina dans son livre autobiographique.

🙏 Nous espérons sincèrement que cette campagne de sensibilisation aura permis de révéler la cruelle réalité de l’exploitation par le travail, le courage des personnes accompagnées, et le travail qu’il nous reste à accomplir pour qu’un jour, le CCEM ne soit plus nécessaire.