angleterre italie allemagne espagne
comite contre l'esclavage
ESCLAVAGE
"Etat ou condition d'un individu sur lequel s'exercent les attributs du droit de propriété ou certains d'entre eux"
urgence
MENTIONS LEGALES
31, rue des Lilas 75019 Paris
Tél : 01.44.52.88.90 - Fax : 01.44.52.89.09
infoccem@wanadoo.fr
Le Comité Contre l'Esclavage Moderne ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée quant au contenu des informations figurant sur son site Internet : www.esclavagemoderne.org

Le Comité Contre l'Esclavage Moderne décline toute responsabilité quant à la validité des données présentes sur son site, aux erreurs ou omissions possibles, ainsi qu'aux éventuelles conséquences pouvant résulter de l'utilisation de ces informations ou données et en règle générale, de la consultation du site www.esclavagemoderne.org

Ces informations ou données ne doivent pas être considérées comme ayant valeur de conseil professionnel ou juridique.

Le Comité Contre l'Esclavage Moderne ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée quant aux liens hypertextes mis en place dans le cadre du site www.esclavagemoderne.org en direction d'autres sites Internet ou de toutes autres ressources en ligne.

Le site Internet www.esclavagemoderne.org du Comité Contre l'Esclavage Moderne est une oeuvre de création protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce site et de son contenu sans autorisation préalable du Comité Contre l'Esclavage Moderne constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n¡ 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à :

infoccem@wanadoo.fr

ou par courrier adressé au :

Comité Contre l'Esclavage Moderne
31, rue des Lilas
75019 Paris
Tél : 01.44.52.88.90
Fax : 01.44.52.89.09

Cependant, aucun système d'enregistrement des données par Cookie n'est installé lors de la consultation de ce site et les adresses électroniques collectées lors d'échange de courrier ne sont en aucun cas transmises à des tiers.


Copyright CCEM 2004 | Mentions Légales | Plan du Site